Propriété du site :

Ce site est la propriété de l’Association Nationale des Villages de Gîtes, Association Loi 1901 dont le siège est : 8 Rue des Terrasses 34700 Salleles du Bosc.
Ce site est administré par Monsieur Michel SAUMADE en sa qualité de Vice-Président de l’ Association et Responsable de la Commission Internet des Villages de Gîtes.
Contact : postmaster@villagesdegites.fr
Ce site n’est en aucune mesure en relation avec tout autre site produit par quelque association, fédération, ou toute autre organisation que ce soit se réclamant des villages de gîtes.

Conception :

Ce site a été conçu par la Société :
Création Lambert
Route du Maine - 24150 Lalinde
contact@creationlambert.com
Tél. 05 53 61 02 60
Fax 05 53 61 20 04

Hébergement :

Ce site est hébergé par la Société:
OVH
140, Quai du Sartel, 59100 Roubaix - France.

Déclaration du site à la CNIL :

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration en cours auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Propriété intellectuelle

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, …et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de l’Association Nationale des Villages de Gîtes soit de ses Adhérents qui auront autorisé l’Association Nationale des Villages de Gîtes à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.